Auteur : abdelmalik
Date de création : 05-06-2011
le 13 mai 2018 : Conférence de l'Union des Jeunes Musulmans : « La finance islamique : quesaco? » au Centre Tawihd Shatibi
Conférence initiée par l'Union des Jeunes Musulmans :
« La finance islamique : quésaco ? »
au Centre Tawihd Shatibi 8 rue Notre Dame à Lyon 6 ème
La finance islamique est fondée sur les principes de la loi islamique, la Chari'a, et cherche à transmettre une vision de justice, d'équité et de transparence. La finance islamique se distingue des pratiques financières conventionnelles par une conception différente de la valeur du capital et du travail. Ainsi, ces pratiques mettent en avant les idées d'éthique et de morale islamique en puisant leurs sources dans la révélation divine, dans la sunna (« tradition prophétique ») et dans les pratiques économiques et financières à l'époque du prophète Mahomet.
La finance islamique, en accord avec le droit musulman selon de nombreux jurisconsultes et théologiens, est notamment fondée sur l'interdiction de l'intérêt et la responsabilité sociale de l'investissement. Elle lie plus étroitement la rentabilité financière d'un investissement avec les résultats du projet concret associé. L’islam interdit les transactions tant civiles que commerciales faisant recours à l'intérêt (ribâ) ou à la spéculation (maysir). La finance islamique se chiffre à 700 milliards de dollars sur le marché mondial en 2008, a 1300 milliards en 2011 et a 1540 milliards de dollars en 2012.
La prohibition de l’intérêt se situe dans le Coran : « [...] Cela, parce qu’ils disent : "Le commerce est tout à fait comme l’usure" Alors qu’Allah a rendu licite le commerce, et interdit l’usure. [...] » (Coran 2:275).
Le Coran prohibe tout particulièrement le ribaa. Cette forme d'intérêt date de l'époque pré-islamique et a un fonctionnement tout particulier : en cas de défaut de paiement de l'emprunteur, celui-ci doit rembourser au prêteur une somme plus élevée que son emprunt initial, en guise de sanction du non-paiement. Cet intérêt est donc largement favorable au prêteur et peut mettre l'emprunteur dans des difficultés considérables. À l'époque de Mahomet, le développement du ribaa créait des situations de quasi-esclavage des emprunteurs n'ayant pu rembourser. C'est cette forme unique d'intérêt que le prophète visait en tout premier lieu à interdire, c'est-à-dire le ribaa, ainsi que l'établit le Coran.
Afin d’expliciter ce verset, un hadith expose les règles du commerce légal. Ce hadith a une portée générale parce qu’il vise six produits dits « ribawi » : or, argent, blé, froment, dattes, sel. Tout échange de produit identique (or contre or, blé contre blé) avec un avantage pour une personne constitue une opération interdite, sauf en ce qui concerne les avantages résultant de l’échange de produits de nature différente (or contre blé).
En matière d’échanges de monnaie (argent contre argent), tout surplus tiré d’une transaction non basée sur des actifs réels et préalablement possédés par le vendeur est illicite (haram). Entrent dans cette catégorie les contrats de prêt. Concrètement, les crédits bancaires – qu’il s’agisse des crédits à la consommation ou des crédits aux entreprises – ne respectent pas cette exigence.
Pour rester dans la légalité islamique, les banques islamiques et les filiales islamiques des banques conventionnelles ont développé des mécanismes juridico-financiers pour contourner l'interdiction du prêt à intérêt (hiyal) et rémunérer l'apporteur de capitaux. Ces derniers se fondent sur des concepts nommés moudaraba, mousharaka, mourabaha, ijara.
La moudaraba permet à un promoteur de mener un projet grâce à des fonds avancés par des apporteurs de capitaux dont la clé de répartition des gains et des pertes est fixée dans le contrat. Les apporteurs de capitaux supportent entièrement les pertes, les promoteurs ne perdant que le fruit de leur travail.
Son application est modulable dans la mesure où une participation dégressive est envisageable grâce à un instrument technique islamique de financement des projets, fondé sur la « participation au capital » et assorti de différents types d’arrangements pour la répartition des pertes et profits. Les partenaires (entrepreneurs, banquiers, etc.) contribuent aussi bien au capital qu’à la gestion des projets. Les bénéfices sont répartis selon des coefficients préétablis en fonction du niveau de participation au capital.
La mourabaha est une double vente, entre un vendeur et un acheteur, par lequel le vendeur achète le ou les biens requis par l'acheteur et le ou les lui revend à un prix majoré. Les bénéfices (marge bénéficiaire) et la période de remboursement (versements échelonnés en général) sont précisés dans un contrat initial. Il s'agit du « principal outil utilisé par les banques islamiques pour prêter de l'argent à leur client, tout en conférant une valeur-temps à l'argent.
Exemple : imaginons un prêteur A et un emprunteur B. B souhaite s'acheter une voiture à 10 000 € mais ne possède pas les fonds nécessaires. Il va donc demander au prêteur A (la banque islamique) de l'aider à financer son achat. Pour cela, la banque A va acheter elle-même le bien souhaité (ici la voiture) puis la revendre à » son client à un prix majoré d'une commission (par exemple 10 500 €). Ce prix sera payable sur un an par l'emprunteur B. B aura pu donc acheter une voiture dépassant ses moyens temporels actuels en ayant recours à un prêteur lui avançant l'argent et l'exigeant majoré à une date ultérieure.
Néanmoins, ce processus ressemble tant à celui de l'intérêt que Tim Kuran estime dans Islam and Mammon qu'il ne s'agit que d'un arrangement cosmétique à l'intérêt. Ici, une banque conventionnelle aurait simplement proposé un intérêt à 5 %, ce qui revient exactement au même pour l'emprunteur (mais pas pour la banque car une banque conventionnelle n'a pas besoin de posséder tout le capital qu'elle prête).
La pratique de la mourabaha a été très controversée dans les premières années de la finance islamique pour ces raisons. Ce qui rend convenable ce système aux yeux de l'Islam est la prise en charge des risques par la banque lors de l'acquisition de l'objet. Le risque (de perte, de casse etc.) est partagé entre le prêteur et l'emprunteur à différents moments. Le problème est bien sûr quand ce « temps » de partage des risques est très faible pour le prêteur. De nos jours, la mourabaha consiste en un temps de détention de l'ordre de quelques minutes par la banque du bien. Dans ce cas, le partage des risques est quasi inexistant et le mécanisme se rapproche considérablement de celui de l'intérêt.
Un autre aspect de ce contrat est assimilé à une opération de crédit-bail à l'issue de laquelle le titre de propriété revient au bénéficiaire.
Le sukuk est l'équivalent islamique d'une obligation où l'intérêt devient un profit prévu, à risque quasi nul. Cette forme d'obligation est particulièrement utilisée pour les financements immobiliers.
L’istisna est un contrat de construction par lequel le client demande à un constructeur d'édifier un ouvrage payable par l'intermédiaire d'un financier, d'avance, à terme ou à tempéraments, conformément à un cahier des charges.